3P 2-3P302;3NUM
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
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Cadastre dit « napoléonien » : états de section, matrices des propriétés foncières, matrices des propriétés bâties et non-bâties de la ville de Lyon, des anciennes communes de la Croix-Rousse, Guillotière et Vaise, ainsi que des communes du Rhône.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1809-1974
Origine
Rhône. Direction départementale du cadastre
Histoire de la conservation
Un certain nombre d'états de section et de matrices sont manquants car l'administration du cadastre ne les a jamais versés. Pour pallier ces manques, une opération d'emprunt et de numérisation des registres cadastraux de la collection communale a été engagée, ainsi que la mise en ligne des images sur le site internet sous la référence 3 NUM et reliées au présent inventaire. Ce dernier est donc mis à jour au fil des numérisations.
Conditions d'accès
Ce versement est librement communicable
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Béligny.
Cote/Cotes extrêmes
3P20/1-3P20/4
Date
1807-1854
Présentation du contenu
Commune supprimée par décret du 23 avril 1853 et réunie à Villefranche-sur-Saône. La section A dite du Port de Beauregard passe entièrement à Villefranche et prend la lettre E.
Mots clés lieux
Mots clés collectivités
États de sections et matrice de rôle de la contribution foncière.
Cote/Cotes extrêmes
3P20/1-3P20/2
Date
1807-1830
Présentation du contenu
1807-[1830].
État de sections des propriétés non bâties et bâties : section A dite du Garet, section B dite du Pontbichet, section C dite de Billefort, section D dite de Bourdelan, section E dite des Sablonnières. Matrice de rôle des propriétés non bâties (30 avril 1807).
Cote/Cotes extrêmes
3P20/1
Date
1807