4Q5 - Hypothèques, Conservation de Lyon, bureau unique

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4Q5 / 1-4Q5/7098

Date

1799-1900

Origine

Conservation des hypothèques de Lyon, bureau unique

Présentation du contenu

Ce fonds comprend les regsitres de formalités hypothécaires : inscriptions, transcriptions et saisies ; les outils de recherche permettant l'accès aux registres des formalités : registres indicateurs, tables alphabbétiques, répertoires des formalités ; les registres de dépôt qui enregistrent au jour le jour les actes déposés à la Conservation.

Cote/Cotes extrêmes

4Q5/6899-4Q5/7098

Date

1869-1900

Présentation du contenu

Registres de saisies

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

4Q5/6903-4Q5/7098

Date

1871-1900

Mots clés collectivités

18 juillet-26 septembre 1898.

Cote/Cotes extrêmes

4Q5/7081

Date

1898

Présentation du contenu

Volume 353

Mots clés collectivités