6311W/ 1-6311W/55
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement de la CARSAT Auvergne-Rhône-Alpes.
Date d'entrée : 26/03/2024
Conditions d'accès
Documents librement communicables.
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Correspondance, tableaux financiers, compte-rendu de réunion de travail technique, notes, plannings, circulaire CNAMTS, règlement, protocole d'accord, avenants (papier et disquettes), audit, convention (papier et disquette), relevé de décision, liste des tâches, audit (constats), liste des fonctions, plan, dispositions applicables aux zones urbaines et naturelles, comptes rendus de visite, compte-rendu de communication téléphonique, convention d'occupation, inventaire des contrats d'établissement, inventaire des caution, activité du service du personnel, liste des activités réalisées pour le compte des établissements, annexe juridique, documents de travail, extraits code du travail, fiches signalétiques des établissements.
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