5204W - Département du Rhône - Suivi des établissements accueillant des personnes âgées

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5204W 1-5204W15

Date

2004-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

15 article(s)

Origine

DEPARTEMENT DU RHONE Service des personnes âgées Bureau de la tarification des établissements

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 07/02/2017

Présentation du contenu

Suivi budgétaire des établissements accueillant des personnes âgées. Ce versement constitue un échantillon historique.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Seul un échantillonnage a été conservé pour garder la trace de la procédure et montrer les choix budgétaires faits par les établissements. Par aire géographique (département du Rhône pour la partie rurale et Métropole de Lyon pour la partie urbaine), il a été conservé 3 dossiers par type d'établissement (centres hospitaliers, établissements d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes publics et privés, foyers logements publics et privés). C'est le service instructeur qui a eu la charge de sélectionner les dossiers qu'il a considéré les plus représentatifs selon leur importance et l'aire géographique.

Mode de classement

Au 1er janvier 2015, le département du Rhône a été redécoupé pour donner naissance à la Métropole de Lyon sur l'ancien territoire de la Communauté urbaine de Lyon (Grand Lyon) et au nouveau département du Rhône sur le reste du territoire. La Métropole de Lyon a récupéré les compétences du conseil général sur son territoire, des dossiers ont donc été transférés à ce moment là. Les services du conseil général se sont donc ré-organisés, ainsi que leur manière de classer leurs dossiers. Lors du versement du 5204 W, le service instructeur avait classé les dossiers par aire géographique (Rhône et Métropole de Lyon). Ce classement a donc été respecté même si, pour la période considérée (2004-2006), la scission Rhône et Métropole de Lyon n'existait pas.

Cote/Cotes extrêmes

5204W/1-5204W/8

Date

2004-2006

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

5204W/1-5204W/3

Date

2004-2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Centre hospitalier de Saint-Symphorien-sur-Coise.

Cote/Cotes extrêmes

5204W/2

Date

2004-2006

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable