3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Lyon : 1er bureau de Lyon Sociétés.
Cote/Cotes extrêmes
15121
Autres Cotes
3Q24/1-3Q24/7
Date
1871-1915
Biographie ou Histoire
Ce bureau a pris successivement les noms suivants : - 1871-1888 : bureau des amendes et des sociétés - 1888-1925 : bureau de Lyon Sociétés - 1926-1969 : 1er bureau de Lyon Sociétés
Mots clés collectivités
Registres des actes sous seing privé (ASSP) et droit de timbre.
Cote/Cotes extrêmes
15122
Autres Cotes
3Q24/1-3Q24/2
Date
1911-1915
Mots clés typologiques
21 août 1911-31 mai 1913.
Cote/Cotes extrêmes
15123
Autres Cotes
3Q24/1
Date
1911-1913