5924W 1-5924W61
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5924W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Lyon 9e : accompagnement des bénéficiaires des aides sociales au logement et des aides à l'insertion
1 media
Déplier tous les niveaux
Accompagnement des bénéficiaires des aides sociales au logement et des aides à l'insertion.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2006-2015
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
6.95 ml
Origine
Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Lyon 9
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 10/10/2023
Le versement a été transféré par l'Unité Archives de la Métropole de Lyon.
Présentation du contenu
Dossiers individuels, procès-verbaux des réunions de l'instance technique pour le logement, dossiers de mise en oeuvre et de suivi des actions d'insertion.
Conditions d'accès
Les dossiers sont librement communicables après 50 ans à compter de leur clôture (Code du patrimoine, Livre II, art. L. 213-2 - Protection de la vie privée).
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Plan départemental d'insertion, organisation et fonctionnement.
Cote/Cotes extrêmes
5924W59-5924W61
Date
2006-2009
Présentation du contenu
Plans départementaux 2006, 2007, 2008, 2009, fiches missions, fiches actions, dossiers des référents, tableaux de suivi, statistiques, correspondance.
Conditions d'accès
Dossiers librement communicables après 50 ans à compter de leur clôture (Code du patrimoine, Livre II, art. L. 213-2 - Protection de la vie privée).
Missions des référents RMI.
Cote/Cotes extrêmes
5924W59-5924W60
Date
2006-2009
2008-2009.
Cote/Cotes extrêmes
5924W60
Date
2008-2009