5METCL 1-5METCL395
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5METCL - Établissements classés
1 media
Déplier tous les niveaux
Établissements classés.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1800-1973
Importance matérielle
60.22 ML
Particularité physique
Papier
Origine
PREFECTURE DU RHONE
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Législation et textes réglementaires (1837-1966). Statistiques et enquêtes nationales (1836-1940). Autorités locales chargées du contrôle et de la répression (1838-1949). Régimes particuliers et dossiers généraux par catégorie d'établissement ou d'activité (an VIII-1948). Contentieux (1811-1841). Demandes de renseignements (1811-1939). Dossiers d'établissements (1851-1973).
Conditions d'accès
Librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières