1 media
Cote/Cotes extrêmes
Biographie ou Histoire
Dans le canton de Millery en 1790, ensuite dans celui de Givors en 1801.
Mots clés lieux
Biographie ou Histoire
Pourvu pour Saint-Laurent d'Agny le 28 février 1777 avec baptistaire du 25 octobre 1748 (Archives nationales, V1 487), reçu le 15 mars (Archives nationales, BB10 138). A été greffier de la justice de Grigny (Archives du Rhône, 35 L 32 Condrieu). Démissionne le 3 février 1794 (Archives du Rhône, 35 L 32 Condrieu) et opte le 6 février pour la fonction de greffier de juge de paix du canton de Millery où il a été nommé depuis plus d'un an (Archives du Rhône, 35 L 32 Grigny). Certificat de civisme à Grigny le 30 septembre 1794 (Archives nationales, BB10 138). Reçoit sa patente le 24 mai 1803 (Archives nationales, BB10 138). Démissionne le 30 octobre 1817. N'a pas payé le supplément de cautionnement.
Présentation du contenu
Exerce du 12 janvier 1777 au 3 février 1794 et de 1803 à 1817. Succède à Jean Claude MICHEL, son père (1743-1776). Titre éteint. Voir le répertoire coté 35 L 37 (1792-an VII) (Interruption d'exercice du 4 pluviôse an II au 27 nivôse an III).
Mots clés personnes
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.