5725W 1-5725W64
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5725W - Tribunal de grande instance de Lyon - Répertoires des actes des notaires
1 media
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Notaires : répertoires des actes.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1988-1989
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
1,5 ml
64 article(s)
Origine
France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône)
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 03/11/2020
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
SCP Jacques RAVIER, Jean MARTIN, Jean-Claude RAVIER, Nicolas DUC DODON, notaires à ECULLY.
Cote/Cotes extrêmes
5725W/63-5725W/64
Date
1988-1989
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
75 ans à compter de l'année 1989.
1989.
Cote/Cotes extrêmes
5725W/64
Date
1989
Particularité physique
papier
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
75 ans à compter de l'année 1989.