3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien

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Cote/Cotes extrêmes

3P 2-3P302;3NUM

Date

1809-1974

Origine

Rhône. Direction départementale du cadastre

Histoire de la conservation

Un certain nombre d'états de section et de matrices sont manquants car l'administration du cadastre ne les a jamais versés. Pour pallier ces manques, une opération d'emprunt et de numérisation des registres cadastraux de la collection communale a été engagée, ainsi que la mise en ligne des images sur le site internet sous la référence 3 NUM et reliées au présent inventaire. Ce dernier est donc mis à jour au fil des numérisations.

Conditions d'accès

Ce versement est librement communicable

Cote/Cotes extrêmes

3P20/1-3P20/4

Date

1807-1854

Présentation du contenu

Commune supprimée par décret du 23 avril 1853 et réunie à Villefranche-sur-Saône. La section A dite du Port de Beauregard passe entièrement à Villefranche et prend la lettre E.

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

3P20/1-3P20/2

Date

1807-1830

Présentation du contenu

1807-[1830].

État de sections des propriétés non bâties et bâties : section A dite du Port de Beauregard, section B dite du Port de Riottier.

Cote/Cotes extrêmes

3P20/2

Date

[1830]

Présentation du contenu

s.d. [1830].