5524W 1-5524W26
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5524W - Voies navigables de France (VNF) - Gestion du domaine fluvial et aménagements
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Aménagement et gestion des cours d'eau pour la navigation.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1853-2010
Description physique
Importance matérielle : 2,72 ml.
Origine
Voies navigables de France. Délégation locale du service navigation Rhône-Saône (Lyon, Rhône, France) / Direction territoriale Lyon
Modalités d'entrées
Versement du 02/12/2024.
Présentation du contenu
Le présent versement comprend des dossiers concernant le suivi, les aménagements et différents travaux menés sur les cours d'eau navigables.
Conditions d'accès
Versement librement communicable.
Autre instrument de recherche
Direction du développement.
Cote/Cotes extrêmes
5524W1-5524W10
Date
1853-2010
Conseils.
Cote/Cotes extrêmes
5524W4-5524W6;5524W8-5524W10
Date
1853-2010
Conseil Domaine.
Cote/Cotes extrêmes
5524W10
Date
2002-2010
Présentation du contenu
Étude sur le devenir de parcelles acquises dans le cadre du projet CRR (2002), portes de garde Savoyeux (2003), projet Carré de Soie (2003), canal du Vigueirat (2004), nuisances sonores bateaux-discothèques (2006), embâcles branchages du pont Canot à Besançon (2006), expropriation du port autonome de Marseille et accident mortel sur la CD44 (2006), yachting club Île Barbe (2007), délimitation du DPF de la commune de Brégnier-Cordon (2008), résiliation COT 9 télécoms passerelle de Voujeaucourt du Cusancin (2009), question du préfet sur la propriété de la passerelle de la Malate (2009), maison éclusière d'Aigremont succession (2009), taxe foncière de l'antenne silo de Châlon (2009), projet dérives de Saône (2010), interdiction d'accès au port pendant les festivités (2010), demande de travaux de portage de fibre optique dans fourreau SFR sur le DPF (2010), site de Portout - Lac du Bourget et Canal de Savières (2010).