3Q - Enregistrement et Timbre

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3Q1 / 1-3Q60/6

Date

1774-1969

Origine

Bureaux de l'Enregistrement

Cote/Cotes extrêmes

02562

Autres Cotes

3Q2/1-3Q60/6

Date

1748-1969

Cote/Cotes extrêmes

02668

Autres Cotes

3Q3/1-3Q3/170

Date

1870-1926

Biographie ou Histoire

Bureau créé en 1875 et supprimé en 1934 au profit du bureau de Thizy. Avant 1875 voir Thizy.

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

02749

Autres Cotes

3Q3/78-3Q3/120

Date

1870-1923

Mots clés typologiques

Déclarations extérieures de successions. 7 septembre 1901-31 août 1909 (volume 32).

Cote/Cotes extrêmes

02793

Autres Cotes

3Q3/120

Date

1901-1909