5988W 1-5988W253
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5988W - Direction départementale de la sécurité publique (DDSP) - Registres de main courante et de fonctionnement
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Registres de main courante et de fonctionnement.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1977-2015
Description physique
11,14 ml
Origine
Rhône. Direction départementale de la sécurité publique
Modalités d'entrées
Collecte du 30 mai 2022, versements des 12 mai et 7 novembre 2022
Présentation du contenu
Le versement comprend des registres d'enregistrement du courrier, de comptabilité, de gestion du personnel, de main courante, de physionomie, de surveillance et de garde à vue.
Les intitulés des registres dans l'inventaire correspondent à ceux utilisés par la police pour les désigner et ne sont donc pas toujours explicites pour le public. Néanmoins, il a été décidé de conserver ces noms d'origine.
Conditions d'accès
Certains registres sont communicables immédiatement mais la majorité ne sont communicables qu'après un délai de 50 ans (vie privée). De plus, quelques registres contiennent des données médicales et sont alors communicables seulement 120 ans après la naissance des personnes ou 25 ans après leur décès.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Registres de main courante.
Cote/Cotes extrêmes
5988W37-5988W163
Date
1981-2007
Mots clés typologiques
Hôtel de police.
Cote/Cotes extrêmes
5988W37-5988W95
Date
1981-1999
Évaluation, tris et éliminations, sort final
En raison de leur très mauvais état, les registres suivants ont été éliminés: janvier-juillet 1983, du 4 août au 30 octobre1985, du 30 octobre 1985 au 31 janvier 1986, du 10 septembre au 10 décembre 1991, du 18 avril au 22 juin 1996.
Du 26 janvier au 14 avril 1999.
Cote/Cotes extrêmes
5988W92
Date
1999
Conditions d'accès
Communicable 50 ans après l'année 1999