3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
Cote/Cotes extrêmes
27481
Autres Cotes
3Q44/1-3Q44/1209
Date
1791-1969
Biographie ou Histoire
Le bureau de Sain-Genis-Laval devient, en 1928, celui d'Oullins.
Mots clés collectivités
Registres des actes civils publics (ACP) et extraits d'actes.
Cote/Cotes extrêmes
27482
Autres Cotes
3Q44/1-3Q44/506
Date
1791-1969
Mots clés typologiques
Actes civils publics (ACP).
Cote/Cotes extrêmes
27483
Autres Cotes
3Q44/1-3Q44/363
Date
1791-1967
20 septembre 1948-26 avril 1949 (volume 317 A).
Cote/Cotes extrêmes
27823
Autres Cotes
3Q44/340
Date
1948-1949