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3058W - Préfecture du Rhône - Administration générale

1 media

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Arrêtés préfectoraux et circulaires.

Cote/Cotes extrêmes

3058W 1-3058W7

Date

1990-1991

Importance matérielle

1.10 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DU RHONE/Bureau du courrier

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 25/08/1992

Présentation du contenu

Arrêtés préfectoraux n°1 à 2597 (1990). SGAR et DRASS : arrêtés, circulaires préfectorales. Associations syndicales libres de copropriétaires : Recueils des actes administratifs (1991).

Conditions d'accès

Librement communicable.

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 3058W en PDF

Mots clés matières

ADMINISTRATION, ADMINISTRATION GENERALE, ASSOCIATION, ASSOCIATION SYNDICALE DE PROPRIETAIRES, OPINION, REGION, SANTE, VIE PUBLIQUE

Mots clés typologiques

ARRETE PREFECTORAL, CIRCULAIRE, TEXTE OFFICIEL