1/01 au 31/03/86 n°1 à 83

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux et Villeurbanne - Fiches décès et déclarations de succession

Déplier tous les niveaux

Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux et Villeurbanne : fiches décès et déclarations de succession.

Cote/Cotes extrêmes

6133W 1-6133W3193

Date

1980-1999

Origine

Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

Conditions d'accès

Ce versement n'est pas librement communicable.

Mots clés matières

Mots clés producteurs

Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

Déclarations de succession (n°2705)

Cote/Cotes extrêmes

6133W1263-6133W3193

Date

1979-1999

Année 1986

Cote/Cotes extrêmes

6133W1687-6133W1763

Date

1985-1986

Lyon 8

Cote/Cotes extrêmes

6133W1726-6133W1729

Date

1986

1/01 au 31/03/86 n°1 à 83

Cote/Cotes extrêmes

6133W1726

Date

1986

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.