EDEPOT61 - Commune de Cogny

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT61

Date

1626-1984

Importance matérielle

3

Origine

Cogny (Rhône)

Biographie ou Histoire

La commune de Cogny est située dans le canton du Bois-d'Oingt à environ 40 kilomètres de Lyon. Elle est entourée au nord par les communes de Rivolet, à l'ouest par la commune de Sainte-Paule, au sud par la commune de Ville-sur-Jarnioux et à l'est par les communes de Denicé, Lacenas et de l'ancienne commune de Jarnioux.

Avant la Révolution française, Cogny était une paroisse du diocèse de Lyon. Elle dépendait de l'archiprêtré d'Anse, de l'élection de Villefranche et de la justice de Montmelas et du Sou.

Cogny aurait été habité à l'époque gallo-romaine. Le nom de la commune viendrait du mot Iconium ou d'un mot celte signifiant « promontoire angulaire faisant encoignure » ou encore du nom gaulois Conios.

En 1087, la seigneurie de Cogny est donnée à l'abbaye de Savigny par le comte de Lyon.

Cinq fiefs étaient présents sur le territoire de la commune : Serfavre, Solly, Epeisses, Epeisses-le-Bois et Pierre-Filant. Le fief d'Epeisses appartenait à la famille de Chemerys puis  à celle de Namy la Forest. Au XVIIe siècle, elle appartient à la famille Tournier. En 1758, le fief est vendu à François Morel, conseiller à la cour des Monnaies de Lyon.

Modalités d'entrées

Un testament de 1584 a été déposé à une date inconnue aux Archives départementales du Rhône.

Puis, conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune de Cogny a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 09 janvier 2020.

Présentation du contenu

Le fonds déposé de la commune de Cogny comprend les registres paroissiaux et d'état civil, les registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (agriculture, police, hygiène, élections, édifices et biens communaux, voirie, assistance et prévoyance ainsi qu'instruction publique). Le fonds contient aussi des archives de la Fabrique, une photographie des sapeurs-pompiers ainsi que quelques papiers privés.

Accroissements

Il n'y a pas d'accroissement prévu, sauf en cas de nouveau dépôt.

Mode de classement

En 2012 et 2013, les archives de la commune de Cogny ont été classées par les archivistes du Centre de Gestion du Rhône.

En 2020, à la suite du dépôt, les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal ont été classés et cotés. Le reste du fonds (dossiers thématiques et autres registres) est en attente de classement.

Conditions d'accès

Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables. Cependant, certains dossiers contenant des données personnelles ne sont pas immédiatement communicables. Ils sont soumis à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).

Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.

Conditions d'utilisation

Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Les registres paroissiaux ont été numérisés en 2008-2010 et retirés de la consultation dans un souci de préservation. La collection communale des registres d'état civil n'a pas été numérisée. Toutefois, afin de conserver l'intégrité physique des documents,  il est vivement recommandé de se reporter à la collection départementale qui est numérisée.

Les registres de délibérations du conseil municipal ont été numérisés en 2020.

Documents en relation

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Série C : Administrations provinciales.
Sous-série 1 E : personnes, familles et seigneuries de  l'Ancien Régime.
Sous-série 4 E : registres paroissiaux et d'état civil (collection du greffe).
Sous-série 1 G : archevêché de Lyon.
Sous-série 9 G : séminaire de Saint-Pothin (Lyon).
Sous-série 10 G : chapitre primatial Saint-Jean (Lyon).
Sous-série 13 G : chapitre Saint-Paul (Lyon).
Sous-série 16 G : chapitre Saint-Irénée (Lyon).
Sous-série 18 G : chapitre Notre-Dame-de-Beaujeu.
Sous-série 21 G : chapitre Notre-Dame-des-Marais de Villefranche
Sous-série 1 H : abbaye de Savigny.
Sous-série 33 L : comités révolutionnaires du district de Villefranche.
Sous-série Op 325-332 : administration et comptabilité communales.
Sous-série 3 P : cadastre.
Série S : travaux publics et transports.
Sous-série 1 J 176 : cure de Saint André de Tarare.
Sous-série 1 J 616 : papiers de l'abbé Bravard, curé de Cogny puis de Saint-Ennemond à Saint-Etienne.
Sous-Série 1 J 1620 : laissez-passer établi par la société populaire de Cogny.
(signatures et cachet).
Sous-série 48 J : château de Fléchères.
Sous-série 55 J : Janson, notaires à Beaujeu.
Sous-série 56 J : famille Bottu de la Barmondière.
Sous-série 64 J : Emile Bender.
Sous-série 157 J : Jean-Gabriel Mortamet, architecte des Monuments historiques
Sous-série 168 J : Serge Perrin, architecte-décorateur.
Sous-série 172 J : Collection Joseph Balloffet.

Sous-série 5169 W : monuments historiques (versement de la Direction régionale des affaires culturelles).

11 FI 426 : carte postale.

 

Commune de Cogny

Archives communales non déposées.

Bibliographie

Ouvrages généraux

COLL., Communes et anciennes paroisses du Rhône, Éditions généalogiques de la Voûte, 2003 (cote ADRML : FM 6653).

COLL, Paroisses et communes de France, dictionnaire d'histoire administrative et démographique, CNRS, 1978, volume 5 : Rhône (cote ADRML : FM 2151).

GUIGUE Georges, Archives des communes du Rhône antérieures à 1790 : inventaire sommaire, 3 volumes, Archives départementales du Rhône, 1902 et sans date (cote ADRML : INV 69 C 8-10).

ROLLAND E. de, CLOUZET D., Dictionnaire illustré des communes du département du Rhône, Dizain & Storck, 1901, 2 volumes (cote ADRML : FM 1751.1-2).

VARNET F.-A., Département du Rhône, dictionnaire des communes, Res Universis, 1992, réédition de Géographie du département du Rhône, paru vers 1897 (cote ADRML : FM 299).

 

Ouvrages sur Cogny

MOREL DE VOLEINE E., Accord et transaction entre le curé de Cogny et ses paroissiens en 1585, Villefranche, Blanc et Mercier, 1900 (cote ADRML : FG C 109).

MOREL DE VOLEINE E., Le fief d'Epeisses à Cogny, Villefranche, Blanc et Mercier, 1903 (cote ADRML : FG C 111).

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT61/10-EDEPOT61/37

Date

1793-1892

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT61/28-EDEPOT61/36

Date

1793-1892

1873-1882

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT61/35

Date

1873-1882