EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT236 / 1-EDEPOT236/93

Date

1676-1964

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Description physique

Ce fonds représente 2,40 mètres linéaires.

Origine

Commune de Saint-Romain-en-Gier

Biographie ou Histoire

La commune de Saint-Romain-en-Gier fait partie du canton de Mornant et de l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône depuis la constitution de la Métropole de Lyon en 2015. Elle était rattachée avant au canton de Givors dans l'arrondissement de Lyon. La commune s'étend sur une superficie d'environ 4 km et est peuplée d'environ 540 habitants. Son altitude moyenne est de 250 mètres. Saint-Romain-en-Gier est délimité au nord par Saint-Andéol-le-Château, à l'ouest par Saint-Jean-de-Touslas, Dargoire (Loire) et Tartaras (Loire), au sud par Trêves et Échalas, et à l'est par Givors. Elle se trouve environ à 30 km de Lyon.

Sous l'Ancien Régime, le village était une annexe de la paroisse d'Échalas. Il dépendait de la justice de Saint-Jean-de-Touslas, dans la sénéchaussée de Lyon, ressortissant du Parlement de Paris. Il dépendait également de l'intendance et de l'élection de Lyon. La paroisse dépendait de l'archiprêtré de Mornant, dont la cure était nommée par le prieur de Taluyers. Les seigneurs de Saint-Romain-en-Gier étaient les sieurs Riverie d'Échalas, originaires de Saint-Symphorien-le-Château.

Le village est érigé en commune autonome en 1791. Pendant la Terreur, il porte brièvement le nom de « Sautemouche-en-Gier ».

La commune se trouve sur les bords de la rivière du Gier, non navigable, qui fait de fréquentes crues. Cette rivière desservait Lyon par un aqueduc dans l'antiquité. Aux XVIIIe et XIXe siècles, la rivière alimente le canal de Givors à Rive-de-Gier puis à Grand-Croix, très fréquenté par les chargements de charbons des bassins houillers de la région stéphanoise. Le village de Saint-Romain-en-Gier eut également quelques mines. Le canal perd de son importance au milieu du XIXe siècle avec la construction de la ligne de chemin de fer de Lyon à Saint-Etienne qui suit également le cours du Gier. Une gare, fermée vers 1990, desservait la commune.

Aujourd'hui, Saint-Romain-en-Gier fait partie de la Communauté de communes de la région de Condrieu. Elle est peuplée de 538 habitants (recensement de 2013).

Histoire de la conservation

Les archives de la commune de Saint-Romain-en-Gier ont été conservées jusqu'en 2015 dans les locaux de la mairie.

Modalités d'entrées

A la suite d'une inspection communale et conformément au Code du Patrimoine (art. L 212-11), les archives ont fait l'objet d'un dépôt aux Archives départementales du Rhône et métropolitaines le 12 octobre 2015.

Présentation du contenu

Le fonds déposé de la commune de Saint-Romain-en-Gier comprend les registres paroissiaux et d'état civil ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (agriculture, affaires militaires, police, hygiène, élections, recensement de la population, voirie, assistance et prévoyance, instruction publique).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les formulaires vierges, les textes réglementaires imprimés et les circulaires générales des communes du département ont été éliminés.

Mode de classement

Le fonds a été classé et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales).

Conditions d'accès

La totalité des documents contenus dans ce fonds est librement consultable.

Conditions d'utilisation

Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.

Les registres paroissiaux ont été numérisés en 2008-2010 et retirés de la consultation dans un souci de préservation. La collection communale des registres d'état civil n'a pas été numérisée. Toutefois, afin de conserver l'intégrité des documents physiques, il est vivement recommandé de se reporter à la collection départementale qui est numérisée.

Langue des unités documentaires

Français, un document en allemand.

Autre instrument de recherche

Documents en relation

Archives départementales du Rhône

1 C 48-51 : taille (1655-1788).
3 C 12-51 : rôles de taille par paroisses (1655-1788).
3 C 94-97 : taille, contentieux (1574-1786).
4 C 17-292, 468-560, 562-603 : impositions directes dont taille (1576-1789).
8 C 397-404 : taille (1590-1789).
Sous-série 4 E : registres paroissiaux et d'état civil (collection du greffe).
Sous-série 25 G : églises, cures, chapelles.
Sous-série 50 H : confréries.
Série O : administration et comptabilité communales.
Sous-série 3 P : cadastre.
Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques.
Série S : travaux publics et transports.
Sous-série 1T : enseignement.
3 T 68 : dépôt des archives communales.
XX PL : plan.
11 FI XX : cartes postales.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT236/4-EDEPOT236/93

Date

1792-1964

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT236/63-EDEPOT236/77

Date

1764-1933

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT236/63-EDEPOT236/70 

Date

1834-1933

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT236/64-EDEPOT236/70

Date

1840-1928

Présentation du contenu

Arrêtés et extraits du registre des arrêtés du préfet, actes d'acquisitions de terrains, contrats, plans, plans parcellaires, extraits des registres du Conseil municipal, notes, délibérations de la Commission cantonale, actes d'autorisation de travaux, devis, notifications de reconnaissance d'un chemin, procès-verbaux de notification, affiches, rapports, avis de l'agent-voyer, états parcellaires et estimatifs, extraits des minutes du tribunal civil, extraits des minutes du greffe, tableaux des souscriptions particulières, pièces de procédures, correspondance.

Route nationale n°88 de Lyon à Toulouse.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT236/68

Date

1851-1910

Présentation du contenu

Cette route est l’ancienne route impériale n°88.