3Pp 1-3Pp152
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Pp - Elaboration du cadastre
1 media
Déplier tous les niveaux
Elaboration du cadastre.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1802-1840
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Origine
Préfecture du Rhône et centres des impôts fonciers de Lyon et de Villefranche-sur-Saône
Présentation du contenu
Délimitation du territoire communal, triangulation, évaluation des revenus imposables.
Conditions d'accès
Ce fonds est communicable.
Conditions d'utilisation
Les cotes 3 Pp 22 à 3 Pp 97 ont été numérisées et sont consultables en ligne, sur le site des Archives du Rhône.
Autre instrument de recherche
Fonds de la préfecture du Rhône.
Cote/Cotes extrêmes
3Pp1-3Pp9
Date
An XI-1840
Origine
Préfecture du Rhône
Confection du cadastre dans le département, organisation, contrôle, comptabilité.
Cote/Cotes extrêmes
3Pp9
Date
1804-1830
Présentation du contenu
Textes officiels, instructions, registre comptable, correspondance (1804-1830). Confection du cadastre à Lyon : rapports, correspondance (1820-1830).