3728W 1-3728W250
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3728W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
1 media
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Permis de construire ayant un intérêt historique.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1973-1984
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
62,20 ml
Origine
Rhône. Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 18/07/2002
Présentation du contenu
Ce versement comprend à la fois des permis de construire de collectivités, d'institutions et de sociétés. Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.
Conditions d'accès
Versement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée) et des plans de bâtiments dont la communication porterait atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Permis n°40765, 40821, 40865, 40875, 40879, 40886, 40889, 40905, 40907, 40912, 40952, 40969, 40992, 40996 et 41066.
Cote/Cotes extrêmes
3728W84
Date
1979
Présentation du contenu
40765 - Centre socioculturel à La Mulatière ; 40821 - Rhône-Poulenc, extension restaurant entreprise à Décine ; 40865 - ELF, Extension à Feyzin ; 40875 - Commune de Sainte-Foy-lès-Lyon, bâtiment vestiaires et logement au stade Plan du Loup ; 40879 - Commune de Rillieux-la-Pape, maison individuelle pour logement du gardien au stade Castellane ; 40886 - Extension piscine à Givors ; 40889 - EDF, poste de transformation à Givors ; 40905 - Pharmacie à Gleizé ; 40907 - Société Caladoise d'HLM à Villefranche-sur-Saône ; 40912 - EDF, poste de transformation à Cours-la-Ville ; 40952 - Extension d'une salle communale à Saint-Jean-des-Vignes ; 40969 - Aménagement du stade à Dardilly ; 40992 - Station d'épuration à Saint-Pierre-la-Palud ; 40996 - OPAC du Rhône à Brussieu ; 41066 - HLM - EDF, Poste de transformation à Fontaines-sur-Saône.
Conditions d'accès
Communicable 50 ans après l'année 1979