4566W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

4566W 1-4566W34

Date

1986-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

6,80 ml

Origine

Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Versement du 15/03/2011.

Présentation du contenu

Permis de construire sur les communes de Jonage et de Saint-Laurent-de-Mure.

Conditions d'accès

Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.

Autre instrument de recherche

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

4566W24-4566W34

Date

1988-1993

PC288900047, PC288910047 à PC288910063 et PC288920001 à PC288920008.

Cote/Cotes extrêmes

4566W25

Date

1990-1992

Présentation du contenu

PC288920008 - Extension bâtiment à usage d'habitation, 2 square de Saint-Tropez ; PC288920007 – Construction maison individuelle, les petites littes ; PC288920006 - Extension bâtiment à usage d'habitation, 8 rue croix blanche ; PC288920005 - Construction centre équestre et maison individuelle, lieu-dit les routes ; PC288920004 – Construction maison individuelle, lieu-dit le billon, rue du billon ; PC288920003 – Aménagement bâtiment à usage d'habitation, 18 rue du château d'eau ; PC288920002 - Extension bâtiment à usage d'habitation, 61 avenue Jean Moulin ; PC288920001 – Construction maison individuelle, rue de l'église ; PC288900047 – SCI Cyrece, construction bâtiment d'activité, zone artisanale communale ; PC288910063 – SCI Damier, construction bâtiment d'activité, ZA terre valet ; PC288910062 – Construction maison individuelle, lotissement les coquelicots ; PC288910061 - Extension bâtiment à usage de garage, lotissement clair matin, 17 avenue du mont-blanc ; PC288910060 - Extension maison individuelle à usage de garage, lotissement le coteau joli, 8 rue des marronniers ; PC288910059 – Construction maison individuelle, lotissement le clos Rampaud ; PC288910058 – Construction maison individuelle, lieu-dit Polissieu, montée des Crozes ; PC288910057 – Société Marchal SA , construction bâtiment d'activité, 23 avenue des Catelines ; PC288910056 - Surélévation maison individuelle, 1 impasse des pervenches ; PC288910055 – SCI Cyrece, construction bâtiment d'activités, zone artisanale communale ; PC288910054 – Construction maison individuelle, lieu-dit terre valet ; PC288910053 – Construction bâtiment à usage d'habitation, impasse des acacias ; PC288910052 – SA Foncière Vauban, construction de 3 bâtiments d'activité économique, lieu-dit bramafan, ZAC les marches du Rhône ; PC288910051 - SA Foncière Vauban,construction bâtiment à usage de bureaux, lieu-dit bramafan, ZAC les marches du Rhône ; PC288910050 – SA Foncière Vauban, construction de 3 bâtiments d'activité, lieu-dit bramafan, ZAC les marches du Rhône ; PC288910049 - Extension maison, 48 rue grand vent ; PC288910048 - Surélévation maison individuelle, lieu-dit Poulieu, 1 impasse des pervenches ; PC288910047 – SCI du Bourg, construction maison individuelle, le clos des cèdres, lieu-dit chassiere.