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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 15/03/2011.
Présentation du contenu
Permis de construire sur les communes de Jonage et de Saint-Laurent-de-Mure.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC288920008 - Extension bâtiment à usage d'habitation, 2 square de Saint-Tropez ; PC288920007 – Construction maison individuelle, les petites littes ; PC288920006 - Extension bâtiment à usage d'habitation, 8 rue croix blanche ; PC288920005 - Construction centre équestre et maison individuelle, lieu-dit les routes ; PC288920004 – Construction maison individuelle, lieu-dit le billon, rue du billon ; PC288920003 – Aménagement bâtiment à usage d'habitation, 18 rue du château d'eau ; PC288920002 - Extension bâtiment à usage d'habitation, 61 avenue Jean Moulin ; PC288920001 – Construction maison individuelle, rue de l'église ; PC288900047 – SCI Cyrece, construction bâtiment d'activité, zone artisanale communale ; PC288910063 – SCI Damier, construction bâtiment d'activité, ZA terre valet ; PC288910062 – Construction maison individuelle, lotissement les coquelicots ; PC288910061 - Extension bâtiment à usage de garage, lotissement clair matin, 17 avenue du mont-blanc ; PC288910060 - Extension maison individuelle à usage de garage, lotissement le coteau joli, 8 rue des marronniers ; PC288910059 – Construction maison individuelle, lotissement le clos Rampaud ; PC288910058 – Construction maison individuelle, lieu-dit Polissieu, montée des Crozes ; PC288910057 – Société Marchal SA , construction bâtiment d'activité, 23 avenue des Catelines ; PC288910056 - Surélévation maison individuelle, 1 impasse des pervenches ; PC288910055 – SCI Cyrece, construction bâtiment d'activités, zone artisanale communale ; PC288910054 – Construction maison individuelle, lieu-dit terre valet ; PC288910053 – Construction bâtiment à usage d'habitation, impasse des acacias ; PC288910052 – SA Foncière Vauban, construction de 3 bâtiments d'activité économique, lieu-dit bramafan, ZAC les marches du Rhône ; PC288910051 - SA Foncière Vauban,construction bâtiment à usage de bureaux, lieu-dit bramafan, ZAC les marches du Rhône ; PC288910050 – SA Foncière Vauban, construction de 3 bâtiments d'activité, lieu-dit bramafan, ZAC les marches du Rhône ; PC288910049 - Extension maison, 48 rue grand vent ; PC288910048 - Surélévation maison individuelle, lieu-dit Poulieu, 1 impasse des pervenches ; PC288910047 – SCI du Bourg, construction maison individuelle, le clos des cèdres, lieu-dit chassiere.
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