3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau de L'Arbresle.
Cote/Cotes extrêmes
07552
Autres Cotes
3Q12/1-3Q12/701
Date
1774-1969
Mots clés collectivités
Registres des baux sous seing privé (BSSP).
Cote/Cotes extrêmes
07902
Autres Cotes
3Q12/334-3Q12/348;3Q12/681-3Q12/687
Date
1876-1934
Mots clés typologiques
13 avril 1905-11 mars 1907 (volume 14).
Cote/Cotes extrêmes
07916
Autres Cotes
3Q12/347
Date
1905-1907