3728W 1-3728W250
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3728W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
1 media
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Permis de construire ayant un intérêt historique.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1973-1984
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
62,20 ml
Origine
Rhône. Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 18/07/2002
Présentation du contenu
Ce versement comprend à la fois des permis de construire de collectivités, d'institutions et de sociétés. Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.
Conditions d'accès
Versement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée) et des plans de bâtiments dont la communication porterait atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Permis n°73786, 73838, 73847, 73866, 81995, 73896, 73936, 73941, 81639, 73959, 73988, 73991, 75005, 75024, 75041 et 75042.
Cote/Cotes extrêmes
3728W215
Date
1983
Présentation du contenu
73786 - LYON 4, Aménagement bâtiment existant au Centre National d'Enseignement par Correspondance (CNEC) ; 73838 - TERNAY, Construction centre de secours ; 73847 - LYON 8, Construction d'un sas pour véhicules blindés Direction générale des Postes ; 73866 - Office public communal d'HLM, construction de 31 pavillons et d'un transformateur ZAC des Verchères à Marcy-L'Etoile ; 81995 - OPHLM, déplacement du transformateur ZAC des Verchères à Marcy-L'Etoile ; 73896 - LACHASSAGNE, Extension groupe scolaire ; 73936 - RILLIEUX LA PAPE, Construction gymnase Collège La Velette ; 73941 et 81639 - LYON 4, construction kiosque TCL ; 73959 - AMPLEPUIS, Aménagement maison de retraite ; 73988 - PIERRE BÉNITE - EDF, poste de transformation ; 73991 - ST MARCEL L'ECLAIRÉ, construction dancing ; 75005 - FLEURIE, construction centre de secours ; 75024 - BELLEVILLE SUR SAONE, Construction salle de sports ; 75041 - RÉGNIÉ DURETTE - OPAC DU RHÔNE, 14 logements ; 75042 - RÉGNIÉ DURETTE - OPAC DU RHÔNE, 7 logements.
Conditions d'accès
Communicable 50 ans après l'année 1983