4565W 1-4565W76
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 14/03/2011
Présentation du contenu
Ce versement comprend un échantillon à titre historique des permis de construire de compétence communale dont les pétitionnaires sont des collectivités, des institutions, des entreprises, des associations ou des particuliers.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC383900475 - SCI Ferrandiere Pionchon - Sogerim, Construction d'un ensemble immobilier de 99 logements et 119 parkings, 29 rue Claudius Pionchon à Lyon 3 ; PC383900488 - SCI Villa Patricienne, Construction d'un immeuble de bureaux et création de 129 aires de stationnement, 93 à 106 cours Gambetta à Lyon 3 ; PC383900491 - Logement et Insertion Sociale, Construction d'un immeuble de 28 logements sociaux, 106 rue Chaponnay à Lyon 3 ; PC383900498 - SCI Bara Rebatel, Construction d'un immeuble de 49 logements et création de 60 aires de stationnement, 14 rue Bara à Lyon 3 ; PC384900236 - Réhabilitation d'un immeuble de logements, 2 rue Victor Fort à Lyon 4 ; PC384900316 - Construction d'un immeuble de 7 logements et 1 local professionnel, 17 rue Georges Kubler à Lyon 9 ; PC384900329 - CAFAL, Rénovation et extension d'un centre social, 27 rue Pernon à Lyon 4.
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