4Q5 / 1-4Q5/7098
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
4Q5 - Hypothèques, Conservation de Lyon, bureau unique
1 media
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Hypothèques, Conservation de Lyon, bureau unique.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1799-1900
Origine
Conservation des hypothèques de Lyon, bureau unique
Présentation du contenu
Ce fonds comprend les regsitres de formalités hypothécaires : inscriptions, transcriptions et saisies ; les outils de recherche permettant l'accès aux registres des formalités : registres indicateurs, tables alphabbétiques, répertoires des formalités ; les registres de dépôt qui enregistrent au jour le jour les actes déposés à la Conservation.
Autre instrument de recherche
Dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recette des droits d'hypothèques.
Cote/Cotes extrêmes
4Q5/515-4Q5/843,7099-4Q5/7100
Date
XIXe siècle
Présentation du contenu
Registres de dépôts
Mots clés collectivités
9 mars-27 avril 1885.
Cote/Cotes extrêmes
4Q5/736
Date
1885
Présentation du contenu
Volume 332
Mots clés collectivités