3728W 1-3728W250
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3728W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
1 media
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Permis de construire ayant un intérêt historique.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1973-1984
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
62,20 ml
Origine
Rhône. Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 18/07/2002
Présentation du contenu
Ce versement comprend à la fois des permis de construire de collectivités, d'institutions et de sociétés. Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.
Conditions d'accès
Versement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée) et des plans de bâtiments dont la communication porterait atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Permis n°31047, 31053, 31067, 31084, 31145, 31209, 31176, 31223, 31234, 31241 et 31242.
Cote/Cotes extrêmes
3728W44
Date
1978
Présentation du contenu
31047 - Commune de Chaponnay, salle des fêtes ; 31053 - Commune de Lyon 6, dépôt mortuaire ; 31067 - Pomeys, Camping, caravaning ; 31084 - Commune de Régnié-Durette, salle polyvalente ; 31145 -Télécommunication, Autocommutateur téléphonique à Mornant ; 31209 - SEMALY à Métro Guichard Lyon 3 ; 31176 - Lyon Parc Auto, parking Saint-Antoine à Lyon 2 ; 31223 - Commune de Les Haies, groupe scolaire ; 31234 - Commune de Sathonay-Camp, garages individuels ; 31241 - Commune de Vénissieux ; 31242 - Commune de Vénissieux.
Conditions d'accès
Communicable 50 ans après l'année 1978