6M - Population, économie, statistiques

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Cote/Cotes extrêmes

6M 1-6M2175

Date

1800-1948

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Origine

Préfecture du Rhône

Présentation du contenu

La sous-série 6 M est constituée de trois parties : population, économie et statistiques. La partie présentée concerne uniquement les parties population et économie, la dernière partie étant en cours de classement.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Aucune élimination n'a été pratiquée dans ce fonds.

Accroissements

Fonds clos.

Conditions d'accès

La totalité des articles contenus dans ce fonds est librement communicables. Les articles 6 M 1-741 sont numérisés et accessibles uniquement sous cette version, via le site Internet (archives.rhone.fr) ou l'intranet en salle de lecture.

Conditions d'utilisation

La reproduction des documents est autorisée par photographie et éventuellement par photocopie, sous réserve qu'il ne s'agisse pas de documents reliés.

Langue des unités documentaires

Rédigé en français.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Ce fonds représente actuellement 72,70 m/l, dont 45,40 m/l uniquement pour les recensements de population. L'ensemble des documents sont en papier et en relativement bon état.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

6M1-6M1246

Date

1800-1948

Description physique

Ce fonds représente actuellement 60,75 m/l, dont 45,40 m/l uniquement pour les recensements de population. L'ensemble des documents sont en papier et en relativement bon état.

Origine

Préfecture du Rhône

Présentation du contenu

La partie "Population" regroupe l'ensemble des documents produits et versés par les services de la préfecture du Rhône qui suivaient et contrôlaient les mouvements et dénombrements de population, dont les recensements nominatifs quinquennaux, ainsi que l'état civil et les naturalisations, et enfin l'émigration et la colonisation, essentiellement de l'Algérie. Le lecteur trouvera ainsi de nombreux dossiers individuels de demandes d'emplois ou de transport gratuit vers l'outre-mer, ainsi que de concessions de terrains agricoles pour le cas particulier de l'Algérie. Tous ces dossiers ont été indexés au nom des requérants.

Le chercheur trouvera également les dossiers de naturalisations et admissions à domicile conservés de l'an XII à 1947. La suite de ces dossiers est cotée en 61 W et 630 W. Les dossiers de naturalisations du 6 M ont tous été indexés aux noms des demandeurs, avec également mention des autres membres éventuellement concernés de la famille. On trouvera ainsi le nom des épouses, souvent françaises de naissance, mais ayant perdu leur nationalité en épousant un étranger.

Au cours de ce classement, quelques cotes provisoirement cotées en 6 Mp, ont été basculées dans d'autres sous-série de M, car ne correspondant pas aux thèmes abordés en 6 M. A signaler notamment 4 dossiers désormais en 4 Msup, traitant des réfugiés et miliciens espagnols ayant transités par le Rhône ou ayant été soignés à Lyon, à la fin des années 1930 (4 Msup 53-56).

Mode de classement

Ce fonds a fait l'objet de plusieurs classements sommaires, seuls les registres de recensements nominatifs quinquennaux ayant été précisément identifiés et cotés, pour être ensuite numérisés à la fin des années 1990.

Dans le courant de l'année 2015, la reprise intégrale des dossiers a été entamée et la première partie "Population" achevée en fin d'année 2016. Les registres de recensements étant numérisés, le choix a été fait de conserver leurs cotes (1 à 741) et de poursuivre la cotation du reste des articles en poursuivant avec la cote 742. L'instrument de recherche est donc méthodique, puisque les recensements de populations ne sont pas placés en tête d'inventaire. Le plan de classement adopté a en effet suivi les 4 grandes parties apparentes au sein des documents : les mouvements de population en premier lieu, les dénombrements ensuite, puis l'état civil et les naturalisations, et enfin l'émigration et la colonisation.

Conditions d'accès

La totalité des articles contenus dans ce fonds est librement communicables. Les articles 6 M 1-741 sont numérisés et accessibles uniquement sous cette version, via le site Internet (archives.rhone.fr) ou l'intranet en salle de lecture.

Cote/Cotes extrêmes

6M1053-1168

Date

1812-1948

Cote/Cotes extrêmes

6M1062-1168

Date

1806-1948

Cote/Cotes extrêmes

6M1116-1167

Date

An XII-1947

Présentation du contenu

Dossiers individuel, essentiellement constitués de notes et de correspondance, mais peuvent contenir des ordonnances royales, des formulaires individuels ou collectifs de demande de naturalisation, des relevés de service militaire, des extraits d’actes d’état civil, des preuves d’appartenance religieuse, des attestations de résidence, des rapports et procès-verbaux de police, des procès-verbaux de gendarmerie, des cartes d’électeur, des bordereaux d’envoi des pièces, des certificats de travail, des certificats de salaire, des attestations de vie et bonnes mœurs, des états de rôles d’imposition, des certificats de non-imposition, des dictées manuscrites et des extraits du registre d’immatriculation (en application de la loi du 8 août 1893 relative au séjour des étrangers en France et à la protection du travail national).

Ca-Ce.

Cote/Cotes extrêmes

6M1121

Date

1816-1944

Présentation du contenu

Joseph Valentin CABALTO et Marie Catherine BUGNONE (1932-1933), Ferdinand Raphaël Antoine CACACE et Berthe Jeanne MERCEY (1915, 1920, 1922), Joseph Dominique CACIOLATO et Léontine GIRARD (1913), Mariette CAILLAT épouse PERPOLI (1916), Giovanni CALABRESSE (1930-1931), Alphonse Palamède / Palmède Georges CALAMANI (1916), Ignace CALAMANI (1899-1900), Ilario CALEMME, Thérèse CARROCCI et Dominique CALEMME (1936-1939, 1944), Jacques Joseph Vincent CALPE et Jeanne BILLON-GALLAND (1925), Jean CALVANO (1935-1936), Benoît CALVI et Marie Antoinette CROSEILLE (1894-1896, 1901), Nestor CAMETTI (1932-1934, 1942), Aldo Gaspard Charles CAMPANA et Raymonde Isabelle BéRARD (1925-1926), Vincent Charles CAMPO et Mélanie RIVOIRE (1894, 1921), Michel CANALE (1908-1909), Benoît Pierre CANAPA et Antoinette GARABELLO (1896-1897, 1901), Vincento CANCELLIERI (1914), François CANELLAS (1895), Jean Baptiste Casimir CANO et Elisabeth Augustine ARNAUD (1925-1926), Charles CANOVA (1901), Louis Gérard CANOVA (1900), Paul Salvator CANTALUPPI (1831-1832), Marie Joséphine CANTON épouse SAUGEY (1923), Jules Jacques CANTONE et Marie Elisabeth RUFFATO / RUFATTO (1922), Nicolas Alexandre François CANUTO (1895, 1902, 1922), Fortuné CAPECCHI (1925-1926), Laurent Ernest César CAPISANO (1923-1924), Isidore CAPLAZZI et Anna Marguerite MOREL (1904-1905), Joanni CAPOGROSSI et Marie VALENTE (1913-1914), Charles Pierre CAPRA (1935-1936), Édouard Gaëtan CAPRA (1925), Dominique CARCILLO et Suzanne DONATELLA (1930, 1943), Pie Augustin Joachim Balthazar CARDELLI (1848), Moïse CARIDI et Louna dite « Fanny » CARACO (1926), Édith Marie CARLE épouse OPPERMANN (1918-1920, 1924), Michel Marie CARQUILLAT (1842-1843, 1852-1854), Joseph Garibaldi CARRARO (1925-1926), François Louis CARRAUX (1851), Félix Marie Victor Théodore CARRON (1830-1832), Colomban CARTIER (1848-1849), Jean Marie Joseph CARTIER (1816), Jean Marie Sauveur CASATI (1817), Ernest CASCARINO et Justine DI STEFANO (1925), Gaëtan CASOLI et Marie Louise BERTANI (1898-1899, 1901-1902), Jean Flando CASOTTO (1923-1924), François Jean CASSETTI (1842-1844, 1847-1848), François CASSI et Marie Angèle GERLI (1895, 1897-1898), Pierre Richard CASSI (1897-1898), Casimir Marc CASTELLI (1848), Benoîte CATHELAND épouse BRAZZOLA (1912-1913), Bernard CATHELIN (1848), François Marie Dominique CAVAGNARY (1832-1833), Albert Joseph CAVALLI et Mathilde Hélène SIBILLE (1933-1935, 1938).
Félix CEBRARI (1828), Michel Etienne Marie CEBRARIO (1831-1834), Dante CECCHINI et Eva GUALANDRI (1931, 1943), Augustine CELLIER épouse PONS (1931-1932), Maxime Jean Pascal CENA (1926-1930, 1944), Guillaume CERUTTI (1932-1933, 1941-1942), Denis CERRUTI-BROGLIA (1933-1935, 1937), Jean CERTA et Marcelle MAIRAUD (1925-1926), Barthélémy CESCHINO (1897-1898), Etienne Charles CESCHINO (dossier vide) (sd), Estor Ezzelino CESTONARO (1925).