Offices publics de HLM de la communauté urbaine de Lyon (COURLY) à Villeurbanne, Chassieu et Vaulx-en-Velin.

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1268W - Préfecture du Rhône - Offices publics de HLM de la communauté urbaine de Lyon (COURLY) à Villeurbanne, Chassieu et Vaulx-en-Velin

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1268W 1-1268W12

Date

1967-1980

Importance matérielle

0.90 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration communale (DAC)/2e bureau

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 27/11/1981

Présentation du contenu

Acquisition de terrains, travaux, personnel des offices, dossiers par foyer HLM, budgets.

Conditions d'accès

Librement communicable, à l'exception de l'article 1268 W 3 communicable après un délai de 50 ans (vie privée).

Autre instrument de recherche

Mots clés lieux

Mots clés matières