5802W - Département du Rhône - Dossiers individuels de suivi des familles par les travailleurs sociaux

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Cote/Cotes extrêmes

5802W 1-5802W27

Date

2006-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

2,82 ml

Origine

Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Lyon 2
 

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/10/2023

Documents collectés et classés par l'Unité Archives de la métropole.

Présentation du contenu

Suivant les situations, les dossiers des bénéficiaires se composent des typologies présentées ci-après : rapports, fiches de renseignements, copie de pièce d'identité, justificatifs de situation personnelle et financière, factures, copies de procédure judiciaire, notes, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Ce versement est conservé au titre de l'échantillonnage géographique du territoire.

Mode de classement

Les dossiers sont classés par ordre chronologique puis par ordre alphabétique.

Conditions d'accès

Dossiers communicables 50 ans après leur clôture (vie privée).

Autre instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

5802W/3-5802W/27

Date

2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

50 ans à compter de l'année 2014.

Cote/Cotes extrêmes

5802W/6-5802W/27

Date

2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

50 ans à compter de l'année 2014.

Cote/Cotes extrêmes

5802W/6-5802W/23

Date

2014

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

50 ans à compter de l'année 2014.

Cl-Co.

Cote/Cotes extrêmes

5802W/10

Date

2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

50 ans à compter de l'année 2014.