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3019W - Préfecture du Rhône - Urbanisme

1 media

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Urbanisme.

Cote/Cotes extrêmes

3019W 1-3019W23

Date

1986-1992

Importance matérielle

2.86 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DU RHONE/Direction des affaires décentralisées (DAD)/2e bureau

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 12/06/1992

Présentation du contenu

Zones d'aménagement concerté (ZAC), création et réalisation.

Conditions d'accès

Librement communicable.

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 3019W en PDF

Mots clés matières

AMENAGEMENT FONCIER, EQUIPEMENT, URBANISME, ZONE D'AMENAGEMENT