6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Réseaux et voirie

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Cote/Cotes extrêmes

6380W 1-6380W37

Date

1983-2005

Description physique

Importance matérielle : 3,65 ml.

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray

Modalités d'entrées

Versements du 11 septembre et du 7 octobre 2024.

Présentation du contenu

Le présent versement comprend les avis de l'ingénieur des travaux publics de l'État sur les réseaux de distribution d'énergie (avec plans), les arrêtés d'alignement individuels concernant des parcelles cadastrales communales signés au nom du Président du Conseil général du Rhône mais aussi les dossiers d'enquêtes parcellaires et d'utilité publique sur les chemins ruraux ainsi que les documents produits par le Conseil général du Rhône relatif à la voirie.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation.

Conditions d'accès

Le versement est librement communicable à l'exception de la cote 6380W24 comprenant les arrêtés d'alignement qui est soumise à un délai de 50 ans (vie privée).

Cote/Cotes extrêmes

6380W1-6380W23

Date

1993-2005

Présentation du contenu

Avis de l'Ingénieur des travaux publics de l'État suivant les article 49 et 50 du décret du 29 juillet 1927.

Cote/Cotes extrêmes

6380W4-6380W6

Date

1996

Communes de Brindas, Grézieu-la-Varenne, Messimy et Mornant.