10C 1-10C2330
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
10C - Contrôle des actes
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Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation et droits joints.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1693-1825
Origine
Bureaux du Contrôle des actes
Autre instrument de recherche
Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
Cote/Cotes extrêmes
01756
Autres Cotes
10C1616-10C1726
Date
1693-1816
Biographie ou Histoire
Date du premier registre de contrôle : 18 mai 1693.
Mots clés collectivités
Tables alphabétiques des sépultures.
Cote/Cotes extrêmes
01853
Autres Cotes
10C1707-10C1709
Date
1740-1814
Mots clés typologiques
5 janvier 1759-27 décembre 1783.
Cote/Cotes extrêmes
01855
Autres Cotes
10C1708
Date
1759-1783
Présentation du contenu
Classement chronologique par date des décès pour chaque paroisse. Concerne les communes de Brullioles, Brussieu, Courzieu, Les Halles , Haute-Rivoire, Longessaigne, Montromant, Montrottier, Saint-Clément-les-Places, Saint-Genis-l'Argentière, Saint-Laurent-de-Chamousset, Sainte-Foy-l'Argentière, Souzy. La commune actuelle Les Halles est appelée Sainte-Suzanne-du-Fenoyl dans ce registre. En fait, la paroisse créée en 1769 s'appelait Le Fenoyl. Avant 1769, elle était confondue avec Haute-Rivoire et l'église paroissiale était sous le vocable de Sainte-Suzanne, du nom de Mme Suzanne Andrée de Chaillon de Joinville, comtesse de Fenoyl.