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Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5796WM - Communauté urbaine de Lyon - Assemblées et vie institutionnelle
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Déplier tous les niveaux
Conseil communautaire, fonctionnement et séances. Bureau, composition et réunions. Décisions du Président. Commissions thématiques permanentes. Groupes politiques.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2008-2014
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
1.01 ml
Origine
Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Service des assemblées
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 15/09/2025
Versement transféré par l'Unité Gestion documentaire et Archivage de la Métropole de Lyon.
Présentation du contenu
Conseil communautaire, séances du 1er janvier au 31 décembre 2013 : registres des délibérations. Bureau, réunions du 1er janvier au 31 décembre 2013 : registres des décisions. Décision du président du 1er janvier au 31 décembre 2013 : registres des arrêtés réglementaires. Conseil communautaire, fonctionnement : règlement intérieur (2014) ; désignation des représentants des organismes internes et externes : tableau de suivi (2008-2014) ; répartition des sièges, délégués communautaires, maires, dates des naissances des délégués, pyramide des âges, activités professionnelles : listes (2008-2014). Bureau, composition : tableaux de suivi (2008-2014). Commissions thématiques permanentes, états de présence des élus communautaires : statistiques mensuelles (2008-2014). Groupes politiques, composition : tableaux de suivi (2008-2014).
Conditions d'accès
Versement librement communicable.
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