4565W 1-4565W76
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 14/03/2011
Présentation du contenu
Ce versement comprend un échantillon à titre historique des permis de construire de compétence communale dont les pétitionnaires sont des collectivités, des institutions, des entreprises, des associations ou des particuliers.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC266900006 - SEMCODA, Modification de façades, cours André Philip à Villeurbanne [PC initial : PC266880049] ; PC266900009 - Courly, Construction d'un gymnase au CES du Tonkin, rue du Tonkin à Villeurbanne ; PC266900079 - OPHLM de la Courly, Construction de 9 maisons groupées , rue du Canada à Villeurbanne ; PC266900171 - Congrégation des Sœurs du Christ, Construction de salles de classe au complexe d'enseignement Immaculée Conception, 74 place Grandclément à Villeurbanne ; PC276900016 - Elf France, Construction d'unités de production de traitement des eaux, Plateforme à Feyzin ; PC276900021 - Rhône-Poulenc Chimie, Extension local industriel, avenue Ramboz à Feyzin ; PC276900028 - Elf France, Construction d'un bâtiment de stockage à la Raffinerie Elf France de Feyzin.
Mots clés lieux
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