Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 19 juillet 2024.
Présentation du contenu
Le versement comprend des documents relatifs aux actions de surveillance et de contrôle de la pollution de l'air et de l'eau menées par les services et les établissements habilités en région Rhône-Alpes.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
La cote 6372W4 est vacante car elle a été intégrée à la cote 6372W1.
Conditions d'accès
Le versement est librement communicable à l'exception de la cote 6372W26 qui est incommunicable pour des raisons de sécurité publique.
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Aquapole à Pierrelatte (Drôme) : déroulement pompage sur la commune, étude d'approvisionnement et d'évacuation en eau, cahier des charges d'essai pompage, plans ; Stations-service Shell et garages Renault de Montréal-la-Cluse et Oyonnax (Ain) : diagnostics de sols ; bassin Lémanique : surveillance des produits phytosanitaires dans les eaux des affluents ; Société des entreprises Rudigoz : étude d'impact sur la commune de Pérouges lieu-dit la Valbonne (Ain) ; Bassin Loire-Bretagne, zone vulnérables : évolution des teneurs en nitrates dans les eaux douces de 1992 à 2005 ; Syndicat mixte de la plaine de l'Ain : surveillance de la nappe de la Pipain : rapport annuel 2002.
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