6372W - Direction régionale de l'environnement (DIREN) - Pollutions

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Cote/Cotes extrêmes

6372W 1-6372W26

Date

1988-2011

Description physique

Importance matérielle : 2,5 ml.

Origine

Rhône-Alpes (France). Direction régionale de l'environnement

Modalités d'entrées

Versement du 19 juillet 2024.

Présentation du contenu

Le versement comprend des documents relatifs aux actions de surveillance et de contrôle de la pollution de l'air et de l'eau menées par les services et les établissements habilités en région Rhône-Alpes.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

La cote 6372W4 est vacante car elle a été intégrée à la cote 6372W1.

Conditions d'accès

Le versement est librement communicable à l'exception de la cote 6372W26 qui est incommunicable pour des raisons de sécurité publique.

Cote/Cotes extrêmes

6372W5-6372W26

Date

1988-2011

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

6372W23-6372W26

Date

1993-2011

Aquapole à Pierrelatte, Stations-service Shell et garages Renault de Montréal-la-Cluse et Oyonnax (Ain), Bassin Lémanique, Société des entreprises Rudigoz, Bassin Loire-Bretagne et Syndicat mixte de la plaine de l'Ain.

Cote/Cotes extrêmes

6372W24

Date

2000-2010

Présentation du contenu

Aquapole à Pierrelatte (Drôme) : déroulement pompage sur la commune, étude d'approvisionnement et d'évacuation en eau, cahier des charges d'essai pompage, plans ; Stations-service Shell et garages Renault de Montréal-la-Cluse et Oyonnax (Ain) : diagnostics de sols ; bassin Lémanique : surveillance des produits phytosanitaires dans les eaux des affluents ; Société des entreprises Rudigoz : étude d'impact sur la commune de Pérouges lieu-dit la Valbonne (Ain) ; Bassin Loire-Bretagne, zone vulnérables : évolution des teneurs en nitrates dans les eaux douces de 1992 à 2005 ; Syndicat mixte de la plaine de l'Ain : surveillance de la nappe de la Pipain : rapport annuel 2002.