6505W 1-6505W11
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement.
Date d'entrée : 29/09/2025
Présentation du contenu
Avis prononcés par la DIREN Rhône-Alpes puis la DREAL Rhône-Alpes.
Conditions d'accès
Dossiers communicables 50 ans après leur clôture (Code du patrimoine, Livre II, art. L.213-2 - Protection de la vie privée).
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Départements de l'Ain (Châtillon-en-Michaille, Neyron, Saint-Bénigne), de l'Ardèche (Saint-Paul-le-Jeune), de la Drôme (Bourg-lès-Valence, Châteauneuf-sur-Isère, Peyrins, Treschenu-Creyers), de l'Isère (Crolles, Le Bourg-d'Oisans, Le Grand-Lemps, Panossas, Poisat, Saint-Martin-d'Hères, Varces-Allières-et-Risset), du Rhône (Fontaines-Saint-Martin, Fontaines-sur-Saône, Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, Saint-Didier-au-Mont-d'Or, Tassin-la-Demi-Lune), de la Savoie (Aime, Fréterive, Les Déserts, Saint-Jean-de-Chevelu), et de la Haute-Savoie (Cranves-Sales, Doussard, Loisin, Lovagny, Saint-Gervais-les-Bains).
Conditions d'accès
Communicable 50 ans après l'année 2004.
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