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2565W - Direction départementale de l'agriculture (DDA) - Prime d'orientation agricole (POA)

1 media

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Prime d'orientation agricole (POA).

Cote/Cotes extrêmes

2565W 1-2565W91

Date

s.d.

Importance matérielle

7.17 ML

Particularité physique

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 29/09/1989

Présentation du contenu

Dossiers par entreprises ou sociétés.

Conditions d'accès

Versement soumis à un délai de 50 ans (vie privée).

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 2565W en PDF

Mots clés matières

AGRICULTURE, ECONOMIE, EXPLOITATION AGRICOLE