5739W 1-5739W54
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale
1 media
Déplier tous les niveaux
Réglementation générale.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1924-1985
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Histoire de la conservation
Dossiers issus du tri et classement de plusieurs versements de la direction de la Réglementation de la préfecture du Rhône, ayant été réunis dans le versement 5407 W. Ne correspondant pas au plan de classement adopté pour ce dernier, ces dossiers ont été mis à part et ventilés entre le 4 Msup 62 à 84, pour la partie avant 1940, et ce versement 5739 W, pour la partie après 1940.
Présentation du contenu
Police administrative et réglementation générale, portant notamment sur la prostitution, ainsi que sur la surveillance politique et la sécurité sanitaire durant la seconde guerre mondiale.
Conditions d'accès
Versement librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Prisons.
Cote/Cotes extrêmes
5739W2-5739W18
Date
1939-1944
Mots clés matières
Biens ayant appartenu à des organisations communistes dissoutes.
Cote/Cotes extrêmes
5739W7
Date
1939-1942
Présentation du contenu
Dévolution à l'Etat : décret, arrêté interministériel, circulaires, extrait du Journal officiel, notes (novembre 1939-octobre 1942).