3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
Tout afficher 203 medias répartis dans 2 lots
Déplier tous les niveaux
Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau de Beaujeu.
Cote/Cotes extrêmes
03383
Autres Cotes
3Q5/1-3Q5/919
Date
1790-1966
Biographie ou Histoire
Absorbe en 1934 le bureau de Monsols. Bureau supprimé en 1967, absorbé par le bureau de Belleville.
Mots clés collectivités
Tables alphabétiques des testaments, donations et dispositions éventuelles.
Cote/Cotes extrêmes
04090
Autres Cotes
3Q5/685-3Q5/687
Date
1827-1865
Mots clés typologiques
Octobre 1863-décembre 1865 (volume 9).
Cote/Cotes extrêmes
04093
Autres Cotes
3Q5/687
Date
1863-1865