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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Inconnue
Présentation du contenu
Dossiers de suivi dans le cadre du contrôle scientifique et technique des archives communales : inventaires, procès-verbaux d'inspection, procès-verbal de récolement, correspondance.
Conditions d'accès
Versement librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Concerne les communes de Chaponnay (1844-1865), Chassieu (1844-1954), Communay (1844-1965), Corbas (1886-1965), Décines-Charpieu (1844-1965), Feyzin (1844-1965), Genas (1848-1954), Jonage (1847-1954), Jons (1849-1954), Marennes (1844), Meyzieu (1844-1954), Mions (1844-1965), Pusignan (1844-1954), Saint-Bonnet-de Mure (1844-1956), Saint-Laurent-de-Mure (1844-1956), Saint-Pierre-de-Chandieu (1844-1956), Saint-Priest (1844-1965), Saint-Symphorien-d'Ozon (1844), Sérézin (1941-1965), Simandres (1844-1965), Solaize (1844-1965), Ternay (1844-1965) et Toussieu (1844-1956).
Conditions d'accès
Communicable.
Mots clés collectivités
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