5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

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Cote/Cotes extrêmes

5794W 1-5794W35

Date

2005-2010

Description physique

Importance matérielle : 5,3 ml.

Origine

PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

Modalités d'entrées

Modalité d'entrée : Versement

Date d'entrée : 22/01/2021

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation.

Conditions d'accès

Ce versement est librement communicable.

Pommiers, Pontcharra-sur-Turdine, Pouilly-le-Monial, Quincieux, Regnié-Durette, Rillieux-la-Pape.