3610W 1-3610W48
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
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Permis de construire ayant un intérêt historique.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1969-1979
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Description physique
9,4 ml
Origine
Rhône. Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 03/05/2000
Présentation du contenu
Permis de construire de collectivités, d'institutions, de sociétés et d'entreprises.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Permis n°14077, 14177, 14234, 14266, 14279, 14287, 14286, 14323, 14405 et 14428.
Cote/Cotes extrêmes
3610W31
Date
1975-1976
Présentation du contenu
14077 - Ville de Décines, construction d'un centre médico-social, à l'angle des rues Pégout et Marcel Berthelot (1976) ; 14177 - Syndicat intercommunal des eaux du Val d'Azergues, construction d'un réservoir d'eau de distribution à Chasselay (1975) ; 14234 - Commune de Grézieu-la-Varenne, construction des vestiaires du stade (1975) ; 14266 - Centre hospitalier de Montgelas, extension, rue du Docteur Roux à Givors (1976) ; 14279 - Syndicat intercommunal de la région de Saint-Symphorien-sur-Coise, construction de deux bâtiments pour le terrain de camping, zone de loisirs de Pomeys (1976) ; 14287 - Rhône-Poulenc, extension d'un atelier et construction d'un hangar à Saint-Fons (1976) ; 14286 - Rhône-Poulenc, construction d'un hangar à Saint-Fons (1975) ; 14323 - Hospices civils de Lyon, extension de l'Hôpital Saint-Eugénie, 1 rue Georges Clemenceau à Saint-Genis-Laval (1975) ; 14405 - COURLY, construction d'un gymnase au CES Clemenceau, 9 rue Bechevelin à Lyon 7 (1975) ; 14428 - Société Française des pétroles, construction d'une station-service, 38-42 rue Léon Blum à Villeurbanne (1976).