35L 1-35L47
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
35L - Organisation judiciaire générale sous la Révolution
1 media
Déplier tous les niveaux
Organisation judiciaire générale sous la Révolution.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1789-1800
Importance matérielle
0,50 ml
Origine
Justice révolutionnaire
Histoire de la conservation
Compte tenu de la spécificité de l'histoire de la Révolution française, tous les documents d'archives publiques de cette période ont été rassemblés dans une seule série, la série L, pour les documents relatifs aux administrations du département, des districts et des cantons. Les archives des tribunaux ont été versées par le tribunal civil de Lyon en 1927. Pendant longtemps la série L n'a fait l'objet que de classements très sommaires et insuffisants. En 1939, Claude Faure, archiviste en chef, en a entrepris le classement avant de s'arrêter à l'article 1 L 464 du fait de la guerre et de son départ à la retraite. Le travail a été repris après 1946 par René Lacour, archiviste en chef, qui l'acheva en deux ans ; la série L a été conçue comme une série ouverte pour permettre la réintégration de documents retrouvés en communes. Le répertoire numérique détaillé a été publié en 1950 sous sa direction.
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 31/12/1927
Présentation du contenu
Organisation générale (1789-an VIII). Jury (1792-an VIII). Organisation des tribunaux (1790-an VIII). Auxiliaires de la justice : avoués, greffiers, huissiers, officiers ministériels, commissaires de police de Lyon (1790-an ViI). Notaires : organisation nouvelle du notariat, carrière des notaires, répertoires (1791-an VIII).
Conditions d'accès
Librement communicable.
Autre instrument de recherche
Documents en relation
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU RHONE - Série B : cours et juridictions d'Ancien Régime ; sous-série 3 E : notaires ; série L : époque révolutionnaire ; sous-série 36 L : tribunal de district de Lyon-Ville ; sous-série 37 L : tribunal de district de Lyon-Campagne ; sous-série 38 L : tribunal de district de Villefranche ; sous-série 39 L : tribunal criminel du Rhône ; sous-série 40 L : tribunal civil du Rhône ; sous-série41 L : tribunaux correctionnels ; sous-série 42 L : tribunaux révolutionnaires ; sous-série 43 L : tribunal de commerce de Lyon ; sous-série 44 L : tribunaux de paix ; série K : lois, ordonnances et arrêtés, Conseil de préfecture ; série U : justice ; sous-série 8 U : répertoire des notaires.
Mots clés matières