5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et aménagement des espaces naturels et agricoles

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Cote/Cotes extrêmes

5955W 1 -5955W9

Date

2016-2019

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Description physique

Importance matérielle : 1.12 ml.

Importance matérielle

9 article(s)

Origine

Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 19/05/2022

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation.

Conditions d'accès

Ce versement est librement communicable.

Espaces naturels sensibles (ENS).

Cote/Cotes extrêmes

5955W/4

Date

2016-2019

Particularité physique

papier

Biographie ou Histoire

Face à la dégradation des ressources naturelles et à la réduction de la biodiversité, le Département s'engage à la préservation des sites patrimoniaux de son territoire à travers le dispositif Espace naturel sensible (ENS).

En 2013, avec la révision de l'inventaire des espaces naturels sensibles, 45 sites ont été inventoriés pour leur rareté ou leurs caractères représentatifs des milieux rhodaniens. Sur ces sites, le Département du Rhône et ses partenaires engagent différentes actions financées grâce à la part départementale de la taxe d'aménagement : acquisitions, aménagements, préservation des ressources en eau et des continuités écologiques, actions pédagogiques.

Présentation du contenu

Déclarations d'intention d'aliéner.

Conditions d'accès

Communicable.