4564W 1-4564W92
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 09/03/2011
Présentation du contenu
Permis de construire de compétence État.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC299920002 - DEPARTEMENT DU RHONE, zone aéroportuaire de Satolas à Colombier-Saugnieu ; PC299920005 - EDF-GDF - SERVICE DE VIENNE, aéroport de Satolas à Colombier-Saugnieu ; PC299920007 - CCIL, aéroport de Satolas à Colombier-Saugnieu ; PC299920008 - CHAMBRE DE COMMERCE ET INDUSTRIE DE LYON, aéroport de Lyon-Satolas, enquête publique à Colombier-Saugnieu ; PC299920010 - CCIL, aéroport de Lyon-Satolas à Colombier-Saugnieu ; PC299920016 - Commune de Colombier-Saugnieu, route du Dauphiné ; PC299920018 ELECTRICITE DE FRANCE à Colombier-Saugnieu ; PC299920019 - Commune de Colombier-Saugnieu, route du stade.
Mots clés lieux
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