1 media
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Particularité physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 08/10/1987
Présentation du contenu
Schémas directeurs d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) en région Rhône-Alpes (1971-1983). Lycées professionnels (1982-1984). Tourisme, golf (1981-1982) ; tourisme associatif (1981-1982). Culture, crédits (1983). Justice, crédits (1983). Autorisations de programme (1982). Logements, amélioration de l'habitat (1983-1985) ; financement du logement immigré (1983-1984) ; développement social des quartiers dégradés (1983). Friches industrielles (1985). Zones d'aménagement concerté (ZAC) (1983-1986). Aviation civile (1966-1981). Santé, commission régionale d'hospitalisation (1972-1980) ; handicapés (1975-1980) ; commission régionale d'agrément (1969-1976) et autres commissions (1975-1980) ; crédits (1983) ; loi et réforme hospitalière (1970-1979) ; hôpitaux Saint-Luc et Jules Courmont, demande de subventions (1977-1981) ; équipement sanitaire et social (1981).
Conditions d'accès
Librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés collectivités
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.