5423W 1-5423W46
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5423W - Tribunal de grande instance de Lyon - Répertoire général des affaires civiles : fiches
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Répertoire général des affaires civiles : fiches.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1981-1985
Description physique
Importance matérielle : 10,1 ml.
Origine
France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône, France) / Greffe civil
Modalités d'entrées
Date d'entrée : 18/10/2018
Type d'entrée : versement.
Mode de classement
Le versement offre, à l'intérieur d'un classement général annuel, deux séries de classement : par ordre chronologique et numéro de répertoire général, et par ordre alphabétique du patronyme.
Conditions d'accès
Ce versement est librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
1985.
Cote/Cotes extrêmes
5423W38-5423W46
Date
1985
Classement chronologique.
Cote/Cotes extrêmes
5423W38-5423W43
Date
1985
Du 23 septembre au 2 décembre 1985.
Cote/Cotes extrêmes
5423W42
Date
1985
Présentation du contenu
Du N° 7800 à 9699.