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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 18/07/2002
Présentation du contenu
Ce versement comprend à la fois des permis de construire de collectivités, d'institutions et de sociétés. Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.
Conditions d'accès
Versement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée) et des plans de bâtiments dont la communication porterait atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
65310 - Association Immobilière de l'Infirmerie Protestante, aménagement unité de réanimation à Lyon 4 ; 65313 - Extension base nautique à Ternay ; 65316 - Association diocésaine de LYON, Construction atelier et garage à Saint-Fons ; 65317 et 69381 - OPAC DU RHÔNE, construction d'un foyer pour personnes âgées à Francheville ; 65323 - EDF, poste de transformation à Saint-Didier-au-Mont-d'Or ; 65343 - Foyer Notre Dame des Sans Abris, construction de 24 logements à Vaulx-en-Velin ; 65352 - EDF, poste de transformation à Écully ; 65354 - COURLY, Construction dépôt pour pompiers à Couzon-au-Mont-d'Or ; 65372 - COURLY, Construction station de relèvement et d'assainissement à Villeurbanne ; 65374 - LYON ARMÉE, Extension Hôpital Desgenettes à Lyon 3 ; 65379 - Extension du foyer laïque à Francheville ; 65385 - Commune de CALUIRE ET CUIRE ; 65420 - COURLY, construction gymnase André MALRAUX à La Mulatière.
Conditions d'accès
Communicable 50 ans après l'année 1982
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