3728W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

3728W 1-3728W250

Date

1973-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

62,20 ml

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 18/07/2002

Présentation du contenu

Ce versement comprend à la fois des permis de construire de collectivités, d'institutions et de sociétés. Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.

Conditions d'accès

Versement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée) et des plans de bâtiments dont la communication porterait atteinte à la sécurité publique.

Autre instrument de recherche

Mots clés typologiques

Permis n°65310, 65313, 65316

Cote/Cotes extrêmes

3728W183

Date

1982

Présentation du contenu

65310 - Association Immobilière de l'Infirmerie Protestante, aménagement unité de réanimation à Lyon 4 ; 65313 - Extension base nautique à Ternay ; 65316 - Association diocésaine de LYON, Construction atelier et garage à Saint-Fons ; 65317 et 69381 - OPAC DU RHÔNE, construction d'un foyer pour personnes âgées à Francheville ; 65323 - EDF, poste de transformation à Saint-Didier-au-Mont-d'Or ; 65343 - Foyer Notre Dame des Sans Abris, construction de 24 logements à Vaulx-en-Velin ; 65352 - EDF, poste de transformation à Écully ; 65354 - COURLY, Construction dépôt pour pompiers à Couzon-au-Mont-d'Or ; 65372 - COURLY, Construction station de relèvement et d'assainissement à Villeurbanne ; 65374 - LYON ARMÉE, Extension Hôpital Desgenettes à Lyon 3 ; 65379 - Extension du foyer laïque à Francheville ; 65385 - Commune de CALUIRE ET CUIRE ; 65420 - COURLY, construction gymnase André MALRAUX à La Mulatière.

Conditions d'accès

Communicable 50 ans après l'année 1982