1941W - Préfecture du Rhône - Urbanisme

1 media

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Urbanisme.

Cote/Cotes extrêmes

1941W 1-1941W7

Date

1973-1986

Importance matérielle

0.92 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DU RHONE/Direction des actions de l'Etat (DAE)/1er bureau

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 09/09/1986

Présentation du contenu

Révision et modification de plans d'occupation des sols (POS). Schéma d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) de la région lyonnaise. Mise en oeuvre de la décentralisation. Périmètre de restauration immobilière des 1er et 5e arrondissements de Lyon. Conseils d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE).

Conditions d'accès

Librement communicable.

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