2902W - Préfecture du Rhône - Environnement

1 media

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Environnement.

Cote/Cotes extrêmes

2902W 1-2902W37

Date

1970-1986

Importance matérielle

4.60 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/3e bureau

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 27/07/1991

Présentation du contenu

Rejets d'effluents en milieu naturel. Prélèvements d'eaux souterraines. Eau potable. Carrières. Taxe parafiscale sur les granulats (TPG). Commission départementale des carrières. Plaintes pour bruit.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les chronos (6 boîtes cotées à l'origine 1, 1 bis, 2, 2 bis, 3 et 3 bis) ont été éliminés en 2011.

Conditions d'accès

Librement communicable.